06 septembre
- Servitude de passage avec le SDEPA suite à l'affaire 19RU059
- Électrification rurale - Programme « FACE AB (Extension B.T. à vocation économique souterrain -Antenne téléphonique) 2020 ». Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 22EX042
- Convention de servitude avec ENEDIS sur parcelle cadastrée AB 678
- Médiation Préalable Obligatoire -Convention avec le CDG64
- Approbation du rapport de la CLECT portant sur l'évaluation des charges transférées inhérentes au transfert des ZAE (Zones d' Activités Economiques) à la CCPN
- Décision modificative n° 1
- Demande de subvention Voirie communale 2022
- Soutien à la PASSEM
- Tarifs Services Municipaux : mise à jour
- Modification du règlement intérieur de la cantine et de la garderie périscolaire
- Projet cantine scolaire
25 octobre
- Installation d'un conseiller municipal suite à la vacance d'un poste
- Modification du tableau des commissions municipales
- Indemnités des élus - modification n° 3
- Enrochement chemin du Salhét : approbation du projet et du plan de financement
- Désignation d'un correspondant Sécurité Routière
- Désignation du correspondant Incendie et Secours
- Éclairage public - modification des horaires
- Demande de subvention au titre des amendes de police
- 21REP034 - Rénovation de l'éclairage public pour les lotissements Floralies (rue des Floralies) et les Asphodèles (rue Nabails et rue Toupiettes)
12 décembre
- Création d'un emploi permanent à temps complet - coordinateur (trice) Enfance-Jeunesse-Éducation
- Subventions aux associations : Conscrits 2004 et Vélo Club Nayais
02 février
- Ouverture de crédits 2023
- Ligne de trésorerie
- Participation aux frais de fonctionnement école Publique Pau
- Chantier Jeunes
- Révision allégée n° 1 du PLU
- Modification n° 1 du PLU
- Cession de Terrain
- Convention pour la concession de captage de source en forêt indivise
- Coupe de bois
- Électrification rurale - Affaire N°22TE033 - ASSON - GC Antenne Free
- Électrification rurale - Affaire N°22EX061 - Alimentation THA Antenne Free
- Électrification rurale - Renforcement lié au PC06406821N0023
- Électrification rurale - Génie Civil lié au Renforcement du PC06406821N0023
- Électrification rurale - Rénovation de l'éclairage public lié PC06406821N0023
04 avril
- Compte de gestion 2022 - Budget Principal
- Compte de gestion 2022 - Budget annexe Centre de Loisirs
- Compte administratif 2022 - Budget principal
- Compte administratif 2022 - Budget annexe Centre de loisirs
- Affectation des résultats 2022 - Budget principal
- Affectation des résultats 2022 - Budget annexe Centre de loisirs
- Projet photovoltaïque
- Vote des taxes 2023
- Entretien des espaces verts des HLM
- Entretien des espaces verts SDC des Escuëres
- Admissions en non-valeur
- Provisions de charges pour créances douteuses et contentieuses
- Vote du budget principal 2023
- Vote du budget annexe Centre de loisirs 2023
- Subventions aux associations 2023
- Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois - Tableau des effectifs
- RIFSEEP - modification
- Création des emplois d'été
- Acceptation de don
- Adhésion au service de Conseil en Energie Partagé avec TE64 - Convention
- Autorisation de défrichement pour l'implantation d'une antenne relais
- Convention d'occupation du Domaine Public pour pylône de téléphonie mobile
- Mise à disposition des installations d'éclairage public au TE64
- Redevance d'occupation provisoire du domaine public ROPDP pour travaux de gaz
- Demande de subvention dans le cadre des amendes de police
22 mai
- Regroupement scolaire
- Droit de préemption
- Autorisation donnée à FREE Mobile pour déposer une demande de défrichement
- Servitude de passage avec TE64
- Approbation du rapport de la CLECT relative à la prise de compétence Eaux pluviales par la CCPN
- Tarif de location d'un local professionnel
- Agrandissement du colombarium
- Révision des tarifs du colombarium
29 août
- Désignation d'un référent déontologie de l'élu local
- Tarifs des Services Municipaux
- Modification du réglement intérieur cantine et garderie
- Plan de formation mutualisé Est Béarn
- Convention avec la CCPN pour poteaux incendie
- Modification statutaire de la CCPN - complément GEMAPI
- Antenne relais au Som de Moule
- Mise en place de la nomenclature M57 1er jan 2024
- Décision modificative N° 1
- Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité
- Création d'un emploi permanent d'Animateur ALSH temps non complet
- Création d'emplois non permanents liés aux acroissements saisonniers d'activité à l'ALSH
- Convention avec l'APGL pour travaux toiture salle polyvalente
- Demande de subvention voirie intempéries 2023
07 décembre
- Modification du temps de travail
- Attribution de subventions
- Modification des statuts de la CCPN - mise à jour de l'adresse du siège
- Créances éteintes
- Décision modificative n° 2
- Décision modificative n° 3
- Demande de subvention pour projet photovoltaïque
- Zones d'accélération pour le développement de la production d'énergies renouvelables (ZAEnR) - lancement de la concertation
9 janvier
- Zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables - Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnr
- Ouverture de crédits 2024
- Ligne de trésorerie
- Participation aux frais de fonctionnement - École publique de Pau
- Coupes de bois
26 mars
- Compte de gestion 2023 - Budget Principal
- Compte de gestion 2023 - Budget annexe Centre de Loisirs
- Compte administratif 2023 - Budget principal
- Compte administratif 2023 - Budget annexe Centre de loisirs
- Projet photovoltaïque : validation du volet technique et financier en autoconsommation collective
- Création d'un budget annexe photovoltaïque
- Convention avec le CDG17 pour la gestion des dossiers ARE (Allocation Retour à l'Emploi)
- Servitude de passage avec le TE64 sur la parcelle AC 315
- Renouvellement du PEDT (Plan Éducatif Territorial) incluant le plan mercredi
9 avril
- Affectation des résultats 2023 - Budget principal
- Affectation des résultats 2023 - Budget annexe Centre de loisirs
- Cession de terrain
- Entretien des espaces verts des HLM
- Entretien des espaces verts SDC des Escuëres
- Vote des taxes 2024
- Vote du budget principal 2024
- Vote du budget annexe Centre de loisirs 2024
- Subventions aux associations 2024
- Création des emplois d’été 2024
- Prime Pouvoir d’Achat
- Nettoyage de la toiture et de la façade de l’église : approbation du projet, du plan de financement et demande de subvention
29 août