06 septembre

  1. Servitude de passage avec le SDEPA suite à l'affaire 19RU059
  2. Électrification rurale - Programme « FACE AB (Extension B.T. à vocation économique souterrain -Antenne téléphonique) 2020 ». Approbation du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 22EX042
  3. Convention de servitude avec ENEDIS sur parcelle cadastrée AB 678
  4. Médiation Préalable Obligatoire -Convention avec le CDG64
  5. Approbation du rapport de la CLECT portant sur l'évaluation des charges transférées inhérentes au transfert des ZAE (Zones d' Activités Economiques) à la CCPN
  6. Décision modificative n° 1
  7. Demande de subvention Voirie communale 2022
  8. Soutien à la PASSEM
  9. Tarifs Services Municipaux : mise à jour
  10. Modification du règlement intérieur de la cantine et de la garderie périscolaire
  11. Projet cantine scolaire

25 octobre

  1. Installation d'un conseiller municipal suite à la vacance d'un poste
  2. Modification du tableau des commissions municipales
  3. Indemnités des élus - modification n° 3
  4. Enrochement chemin du Salhét : approbation du projet et du plan de financement
  5. Désignation d'un correspondant Sécurité Routière
  6. Désignation du correspondant Incendie et Secours
  7. Éclairage public - modification des horaires
  8. Demande de subvention au titre des amendes de police
  9. 21REP034 - Rénovation de l'éclairage public pour les lotissements Floralies (rue des Floralies) et les Asphodèles (rue Nabails et rue Toupiettes)

12 décembre

  1. Création d'un emploi permanent à temps complet - coordinateur (trice) Enfance-Jeunesse-Éducation
  2. Subventions aux associations : Conscrits 2004 et Vélo Club Nayais

 

 02 février

  1. Ouverture de crédits 2023
  2. Ligne de trésorerie
  3. Participation aux frais de fonctionnement école Publique Pau
  4. Chantier Jeunes
  5. Révision allégée n° 1 du PLU
  6. Modification n° 1 du PLU
  7. Cession de Terrain
  8. Convention pour la concession de captage de source en forêt indivise
  9. Coupe de bois
  10. Électrification rurale - Affaire N°22TE033 - ASSON - GC Antenne Free
  11. Électrification rurale - Affaire N°22EX061 - Alimentation THA Antenne Free
  12. Électrification rurale - Renforcement lié au PC06406821N0023
  13. Électrification rurale - Génie Civil lié au Renforcement du PC06406821N0023
  14. Électrification rurale - Rénovation de l'éclairage public lié PC06406821N0023

04 avril 

  1. Compte de gestion 2022 - Budget Principal
  2. Compte de gestion 2022 - Budget annexe Centre de Loisirs
  3. Compte administratif 2022 - Budget principal
  4. Compte administratif 2022 - Budget annexe Centre de loisirs
  5. Affectation des résultats 2022 - Budget principal
  6. Affectation des résultats 2022 - Budget annexe Centre de loisirs
  7. Projet photovoltaïque
  8. Vote des taxes 2023
  9. Entretien des espaces verts des HLM
  10. Entretien des espaces verts SDC des Escuëres
  11. Admissions en non-valeur
  12. Provisions de charges pour créances douteuses et contentieuses
  13. Vote du budget principal 2023
  14. Vote du budget annexe Centre de loisirs 2023
  15. Subventions aux associations 2023
  16. Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois - Tableau des effectifs
  17. RIFSEEP - modification
  18. Création des emplois d'été
  19. Acceptation de don
  20. Adhésion au service de Conseil en Energie Partagé avec TE64 - Convention
  21. Autorisation de défrichement pour l'implantation d'une antenne relais
  22. Convention d'occupation du Domaine Public pour pylône de téléphonie mobile
  23. Mise à disposition des installations d'éclairage public au TE64
  24. Redevance d'occupation provisoire du domaine public ROPDP pour travaux de gaz
  25. Demande de subvention dans le cadre des amendes de police

22 mai

  1. Regroupement scolaire
  2. Droit de préemption
  3. Autorisation donnée à FREE Mobile pour déposer une demande de défrichement
  4. Servitude de passage avec TE64
  5. Approbation du rapport de la CLECT relative à la prise de compétence Eaux pluviales par la CCPN
  6. Tarif de location d'un local professionnel
  7. Agrandissement du colombarium
  8. Révision des tarifs du colombarium

29 août

  1. Désignation d'un référent déontologie de l'élu local
  2. Tarifs des Services Municipaux
  3. Modification du réglement intérieur cantine et garderie
  4. Plan de formation mutualisé Est Béarn
  5. Convention avec la CCPN pour poteaux incendie
  6. Modification statutaire de la CCPN - complément GEMAPI
  7. Antenne relais au Som de Moule
  8. Mise en place de la nomenclature M57 1er jan 2024
  9. Décision modificative N° 1
  10. Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité
  11. Création d'un emploi permanent d'Animateur ALSH temps non complet
  12. Création d'emplois non permanents liés aux acroissements saisonniers d'activité à l'ALSH
  13. Convention avec l'APGL pour travaux toiture salle polyvalente
  14. Demande de subvention voirie intempéries 2023

07 décembre

  1. Modification du temps de travail
  2. Attribution de subventions
  3. Modification des statuts de la CCPN - mise à jour de l'adresse du siège
  4. Créances éteintes
  5. Décision modificative n° 2
  6. Décision modificative n° 3
  7. Demande de subvention pour projet photovoltaïque
  8. Zones d'accélération pour le développement de la production d'énergies renouvelables (ZAEnR) - lancement de la concertation

9 janvier

  1. Zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables - Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnr
  2. Ouverture de crédits 2024
  3. Ligne de trésorerie
  4. Participation aux frais de fonctionnement - École publique de Pau
  5. Coupes de bois

26 mars


Connexion