Depuis le 30 septembre 2017, tous les Établissements Recevant du Public (ERP) doivent avoir un Registre Public d’Accessibilité (RPA). Afin d’informer le public, les personnes handicapées à mobilité réduite ou non, sur l’accessibilité de ces établissements.

Maire d'asson

Chères Assonnaises, chers Assonnais, chers amis,


Ces moments au travers desquels je peux m’adresser à vous m’ont toujours été chers, que ce soit à l’occasion de la nouvelle année ou pour divers évènements communaux. Ils le sont d’autant plus depuis que cette pandémie nous a éloignés. Nous avons eu la chance de partager la Saint Martin ainsi que le marché des producteurs, mais tant d’autres manifestations ont été mises en veille, comme le repas des aînés qui a été compensé par une dotation dans nos commerces. Mais pouvons-nous vraiment échanger nos rencontres contre des bons d’achats
plus longtemps ?


Pour cette nouvelle année, le vœu d’un retour à la normale n’est peut-être pas réaliste mais, s’il nous faut faire preuve de prudence et de patience, je veux insister sur l’optimisme, car la situation peut s’améliorer et énormément de beaux jours viendront encore frapper à nos portes.

J’ai une pensée particulière pour notre jeunesse qui traverse une épreuve avec une sérénité et une solidarité remarquables, qui ne m’étonne pas tant elles dénotent les valeurs de notre village. Je pense aussi aux personnes seules et j’ai une grande conscience et reconnaissance du travail qu’accomplit notre CCAS.


Ainsi, Asson continue de grandir, pas aussi vite que je l’aurais souhaité mais aussi vite que le temps nous le permet, et sans qu’aucun projet n’ait eu à être abandonné.


Je remercie chaleureusement l’ensemble du conseil et le personnel municipal pour l’ampleur du travail réalisé en 2021 : ils se joignent à moi pour vous souhaiter une très belle année 2022 !


Votre Maire, Marc CANTON

Horaires d'ouverture de la Mairie

Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00, ainsi que les lundis et mercredis après-midis de 14h00 à 17h30
Les élus assurent l'accueil de la Mairie le samedi matin de 9h30 à 11h30

Pour tout contact professionnel, contacter la mairie au 05 59 71 02 65 ou par mail sur Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Personnel communal

Le personnel de la Mairie comporte 15 employés, placés sous la responsabilité de Mme Laetitia LOPES, Secrétaire Générale des services, répartis dans les services suivants :

-          Le Service Administratif (3 agents) : accueil, secrétariat général, état civil, urbanisme, élections, locations et salles municipales, suivi des instances municipales (Conseil Municipal, commissions..), comptabilité, finances…

-          Les Services Techniques (4 agents sous la responsabilité de Nicolas SICRE) : entretien du patrimoine immobilier et foncier communal, espaces verts, voirie, bâtiments…

-          Le Service Scolaire (7 agents) : ATSEM, garderies, cantine, entretien des locaux

ainsi qu’une équipe d’Animation pour l'ALSH et les mercredis récréatifs, sous la Direction de Marine SAUBATTE.

La commune : votre interlocuteur pour vos projets d’urbanisme

Lors du conseil communautaire du 28 septembre 2020, les élus du territoire ont pris une position de principe unanime pour maintenir la compétence d’élaboration d’un document d’urbanisme à l’échelle communale. Cela signifie qu'Asson reste la seule décisionnaire pour construire votre projet d’urbanisme, en compatibilité avec le Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Nay. Elle construit son zonage d’urbanisme et choisit les dispositions qui y seront applicables.

Aussi, le secrétariat de la mairie de votre commune est votre interlocuteur pour vous aider lors de la préparation de votre projet de construction ou d’aménagement : il vous expliquera les règles auxquelles devra se conformer votre permis de construire ou votre déclaration préalable de travaux.

La demande d’urbanisme, ainsi que toutes les informations nécessaires à l’instruction de votre projet, doivent être déposées en mairie, qui vous transmettra ensuite la décision prise par Monsieur ou Madame le Maire.

Le document qui régit les règles d'urbanisme est mis à votre disposition en mairie en version papier ou numérique ci-dessous.

Par délibération du 31 août 2015, le conseil municipal a prescrit la révision du Plan Local d'Urbanisme sur l'ensemble du territoire communal. Il a été approuvé le 15 octobre 2019, date à laquelle il entre en vigueur.

  • Le diagnostic de la commune d'Asson est présenté lors d'une réunion publique le 20 mars 2017.

Télécharger le diagnostic

  • Les OAP (Orientations d'Aménagement et de Programmation) sont le principal outil de projet d’aménagement du PLU, permettant d’accueillir des secteurs de projet et d’éviter les modifications successives du document.
  • Le PADD présente les principales orientations en matière d'aménagement. Il constitue la clé de voûte du PLU.

Télécharger le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

  • Le règlement du PLU fixe les règles d'urbanisme pour chaque zone constructible ou non (Zones Urbaines, à Urbaniser, Agricoles et Naturelles).

Télécharger le règlement

  • Le zonage représente le territoire en fonction des règles auxquelles chaque parcelle cadastrale se rattache :

Télécharger le zonage (cliquez sur la carte correspondant à la zone verte que vous souhaitez consulter) :

  

   

 

 

 

 


Règlement de la Zone Artisanale de la Croix de Nauguem : Télécharger ici

 

Règlement Sanitaire Départemental (RSD)

Le règlement sanitaire départemental fixe les règles à respecter en matière d’hygiène et de salubrité publiques.
Il est disponible sur le site internet de la préfecture des Pyrénées Atlantiques, à l’adresse :

Télécharger le règlement  4,6 Mo

En particulier, concernant le bruit et le brûlage des déchets, le RSD fixe les règles suivantes :

Concernant le bruit (article 103-2)

Le RSD prévoit que lorsque tout risque de gêne du voisinage ne peut être écarté, les travaux de bricolage et de jardinage ne pourront être exécutés que :

  • Les jours ouvrables, de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30,
  • Les samedis, de 9h à 12h et de 15h à 19h,
  • Les dimanches et jours fériés, de 10h à 12h.

Toute personne utilisant dans le cadre de ses activités professionnelles, dans des locaux ou en plein air, sur la voie publique ou dans des propriétés privées, des outils ou appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage, doit prendre toutes mesures utiles pour préserver la tranquillité du voisinage. Si tout risque de gêne n'était pas écarté, l'emploi de ces outils ou appareils doivent être interrompus entre 20h du soir et 7h du matin, ainsi que les dimanches et jours fériés toute la journée (sauf intervention urgente).

Concernant le brûlage des déchets verts (article 84)

Les déchets verts étant assimilés à des déchets ménagers, le brûlage à l’air libre de ces déchets et de tout autre déchet est strictement interdit par le RSD.

 

Arrêtés municipaux en vigueur

NB : Cette liste est donnée à titre indicatif. L'ensemble des arrêtés est affiché en mairie.

Arrêté Municipal interdisant le stationnement sur le trottoir le long de l'Ecole du Bourg

Arrêté Municipal interdisant la circulation sur la place de l'Eglise

Arrêté Municipal interdisant l'accès au chemin de Baburet

Arrêté Municipal réglementant la circulation Rue de la Bastide du 11 juin au 3 juillet 2015

Asson et 28 autres communes composent

la Communauté de Communes du Pays de Nay (CCPN)

Une communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) français à fiscalité propre, qui prévoit une intégration limitée des communes membres.

Les communautés de communes ont été créées par les articles 71 et suivants de la « loi du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République », afin d'exercer en lieu et place des communes membres, un certain nombre de compétences définies par la loi et par leurs statuts.

Identité de la Communauté de Communes du pays de Nay :

Date de Création :                01/01/2000

Siège :                                Bénéjacq

Président :                           Christian Petchot-Baqué

Nombre de communes :       29

Population 2015 :                 29.735

Superficie (km2) :                324,47

Densité (hab./km2) :             91,6

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé d’élus des communes-membres. Son activité s’articule autour de commissions de travail.

Asson est représentée au conseil communautaire par :

Marc CANTON - Audrey VANHOOREN - Michel AURIGNAC

 

Les élus de la communes se répartissent également le travail des onze commissions comme suit :

 : Finances - Développement économique, Emploi – Tourisme – Habitat, Cadre de vie –

Eau, Assainissement.

 : Services aux personnes, Actions sociales, Santé.

 : Aménagement espace, SCOT- communication, Systèmes d’information, TIC.

 : Environnement, Déchets – Habitat, Cadre de vie – Bâtiment, Travaux, Patrimoine.

 : Aménagement, espaces, SCOT.

 : Environnement, Déchets – Eau, Assainissement.

 : Culture, Jeunesse et Sports.

 : Finances – Bâtiment, Travaux, Patrimoine.

 : Culture, Jeunesse et Sport.

Pour plus d’informations et suivre l’actualité du Pays de Nay : www.paysdenay.fr

 

C’est quoi un jumelage ?

Un jumelage signifie établir un pont entre deux lieux qui vont combiner à leur guise des liens d’amitié et d’échanges au gré de leur fantaisie.

C’est quoi
un comité de jumelage ?

Le comité de jumelage est à l’écoute et à la disposition de toutes les initiatives ou projets qui peuvent se concrétiser entre deux villes et leurs habitants.
Ces projets peuvent émaner des établissements scolaires, des associations, etc.. Mais aussi de toute personne à titre individuel.
De ce fait, un comité de jumelage s’engage à mettre en œuvre ou à épauler des projets culturels, sportifs, éducatifs… ainsi que des rencontres régulières entre les familles des deux villes partenaires.
La charte de jumelage validée par la signature des maires des deux villes, fixe clairement le cap à suivre pour le futur : les échanges concernant tous les domaines de la vie locale, la vie associative, le sport, la culture. Au-delà des rencontres ouvertes à tous, pourra ainsi se développe une connaissance mutuelle des modes de vie.

 

En cela, en 2010, ASSON a répondu favorablement à La ville de PLOUMILLIAU (Côtes d’Armor) qui souhaitait se jumeler avec elle : l’union de la Mer bretonne et de la Montagne béarnaise !

http://www.mairie-ploumilliau.fr

 Et c’est parti pour l’Aventure !

A suivre sur le lien du comité de jumelage Asson-Ploumilliau : historique, rencontres, actualités

Fort de cet enrichissement, et pourquoi pas de nouveaux jumelages ???

   
M. Marc CANTON  Maire
M. Alexandre LARRUHAT 1er adjoint
Mme Marie-Françoise CAPELANI     2ème adjointe
M. Antoine CUYAUBÈRE 3ème adjoint
Mme Audrey VANHOOREN 4ème adjointe
M. Jean-Marc DOURAU 5ème adjoint
Mme Isabelle MONTIN Conseillère municipale
Mme Francine BOURDA Conseillère municipale
M. Michel LAUVAUX Conseiller municipal
Mme Bérénice DABAN Conseillère municipale
M. Guy LABARRÈRE Conseiller municipal
Mme Claire PEAUDECERF-BADET Conseillère municipale
M. Christian CLAVARET Conseiller municipal
Mme Mireille DUTHEN-KAROUTCHI Conseillère municipale
M. Olivier CHARRET Conseiller municipal
Mme Marie-Joëlle DEBATY Conseillère municipale
M. Michel AURIGNAC Conseiller municipal
Mme Corinne PANATIER Conseillère municipale
M. Patrick MOURA Conseiller municipal
Pour les contacter, vous pouvez appeler en Mairie au 05 59 71 02 65 et leur laisser un message.

 

 

 

 

 

 

        

   
       


   

   
    

           
                  

Pour rencontrer vos élus

Sur rendez-vous, en téléphonant en Mairie au 05 59 71 02 65.

Les élus assurent l'accueil de la Mairie le samedi matin de 9 h 30 à 11 h 30.

 Particuliers

Travail

 

Entreprises

 

Depuis 2017, les demandes se font auprès de la mairie de Nay, qui est équipée d'un dispositif de recueil permettant l'instruction de vos demandes de cartes nationales d'identité et de passeports biométriques.

L’instruction de votre dossier se fait sur rendez-vous,

de 09h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30 du lundi au vendredi

Vous devez absolument détenir l’ensemble des pièces justificatives demandées.

En cette période de respect des mesures barrières merci de vous munir de votre propre stylo à bille noir et d'un masque.

Pour gagner du temps au guichet, vous pouvez également réaliser une pré-demande en ligne :

Liste des pièces à fournir

Obtenir un rendez-vous

Par téléphone 

  • au 05 59 61 90 30 de 09h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30

En ligne

Chaque créneau horaire correspond à la réservation d'un rendez-vous pour une seule personne. Merci de respecter cette consigne.

Lancé en 2015, le comité consultatif d'Asson a pour rôle d'échanger et de donner des avis au Maire sur des sujets divers et variés liés à notre village.

Composé de 10 membres représentatifs de la population assonnaise, le comité se réunit régulièrement (3 à 4 fois par an) et sera donc associé à la réflexion du conseil municipal pour apporter un autre regard sur les projets en cours.

Voici les membres du comité :

Marc CANTON (maire)

Candidatures en cours

Commissions Membres
VOIRIE et MATÉRIEL
Responsable : Antoine CUYAUBERE
Michel AURIGNAC
Marie-Joëlle DEBATY
Jean-Marc DOURAU
Guy LABARRERE
Patrick MOURA
URBANISME / ENVIRONNEMENT / AGRICULTURE
Responsable : Alexandre LARRUHAT
Francine BOURDA
Antoine CUYAUBÈRE
Olivier CHARRET
Bérénice DABAN
Mireille DUTHEN-KAROUTCHI
Guy LABARRÈRE
Michel LAUVAUX
Isabelle MONTIN
Claire PEAUDECERF-BADET
Corinne PANATIER
INDIVISE
Responsable : Antoine CUYAUBERE
Michel AURIGNAC
Jean-Marc DOURAU
Michel LAUVAUX
Patrick MOURA
Audrey VANHOOREN
FINANCES / ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Responsable : Marie-Françoise CAPELANI
Michel AURIGNAC
Antoine CUYAUBERE
Bérénice DABAN
Marie-Joëlle DEBATY
Alexandre LARRUHAT
Isabelle MONTIN
Patrick MOURA
BÂTIMENTS / TRAVAUX / PATRIMOINE
Responsable : Jean-Marc DOURAU
Michel AURIGNAC
Olivier CHARRET
Marie-Joëlle DEBATY
Mireille DUTHEN-KAROUTCHI
Guy LABARRÈRE
Patrick MOURA
VIE ASSOCIATIVE / SPORTS / CULTURES
Responsable : Marie-Françoise CAPELANI
Christian CLAVARET
Mireille DUTHEN-KAROUTCHI
Michel LAUVAUX
Claire PEAUDECERF-BADET
Corinne PANATIER
ENFANCE / JEUNESSE
Responsable : Audrey VANHOOREN
Francine BOURDA
Christian CLAVARET
Bérénice DABAN
Claire PEAUDECERF-BADET
Corinne PANATIER

 

Les délégations et représentations externes municipales à la Communauté de Communes du Pays de Nay
 Conseil communautaire

Marc CANTON

Audrey VANHOOREN

Michel AURIGNAC

Finances et Marchés publics
 
Environnement / Déchets  
Développement économique  
Action sociale, Service aux personnes et Habitat
 
Petite enfance  
Culture et sports
 
Tourisme et Montagne
 
Aménagement de l'espace et PCAET
 
Mobilités
 
Administration générale et TIC
 
Eau et assainissement  
Jeunesse, Emploi, Insertion et Coopérations  

 

Référents

Sécurité routière Mireille DUTHEN-KAROUTCHI
Hgiène et sécurité
Bérénice DABAN

Délégués

 
CNAS Marie-Françoise CAPELANI
Centre de gestion Marie-Françoise CAPELANI

Association des communes de montagne

Jean-Marc DOURAU

SDEPA Titulaire
Alexandre LARRUHAT
Suppléant
Olivier CHARRET

COFOR

Jean-Marc DOURAU

Correspondant

 
Défense Michel LAUVAUX

 

  26 mars Bulletin
  9 janvier PV

  7 décembre Bulletin / PV
  29 août PV
  22 mai PV
  4 avril Bulletin / PV
  2 février Bulletin / PV

  12 décembre PV
  25 octobre Bulletin / PV
  06 septembre Bulletin / PV
  13 avril Télécharger
  3 mars Télécharger
  18 janvier Télécharger

  11 octobre Télécharger
  13 juillet Télécharger
  07 juin Télécharger
  30 mars Télécharger
  11 janvier Télécharger

  25 novembre Télécharger
  22 septembre Télécharger
  23 juin Télécharger
  02 juin Télécharger
  23 mai Télécharger

  9 décembre Télécharger
  15 octobre Télécharger
  2 juillet Télécharger
  10 avril Télécharger
  13 février Télécharger

  06 décembre Télécharger
  11 octobre Télécharger
  1er août Télécharger
  20 juin Télécharger
  9 avril Télécharger
  14 mars Télécharger
  4 janvier Télécharger

  28 novembre Télécharger
  26 octobre Télécharger
  5 septembre Télécharger
  30 juin Télécharger
  15 mai Télécharger
  10 avril Télécharger
  13 mars Télécharger
  23 janvier Télécharger

  15 décembre Télécharger
  15 novembre Télécharger
  19 octobre Télécharger
  08 août Télécharger
  26 mai Télécharger
  11 avril Télécharger
  29 mars Télécharger
  7 mars Télécharger
  9 février Télécharger
  5 janvier Télécharger

  23 novembre Télécharger
  21 octobre Télécharger
  31 août Télécharger
  16 juin Télécharger
  14 avril Télécharger
  30 mars Télécharger
  05 février Télécharger

  26 novembre Télécharger
  25 septembre Télécharger
  21 août Télécharger
  15 juillet Télécharger
  18 juin Télécharger
  25 avril Télécharger
  4 avril Télécharger
  28 mars Télécharger

  14 novembre Télécharger
  19 septembre Télécharger
  8 août Télécharger
  13 juin Télécharger
  11 avril Télécharger
  7 mars Télécharger
  31 janvier Télécharger

  20 décembre Télécharger
  6 novembre Télécharger
  4 octobre Télécharger
  30 août Télécharger
  11 juillet Télécharger
  26 juin Télécharger
  16 mai Télécharger
  5 avril Télécharger
  31 janvier Télécharger

  27 décembre Télécharger
  29 novembre Télécharger
  3 novembre Télécharger
  29 septembre Télécharger
  6 septembre Télécharger
  24 août Télécharger
  11 juillet Télécharger
  17 juin Télécharger
  31 mai Télécharger
  21 avril Télécharger
  3 mars Télécharger
  3 février Télécharger

  23 décembre Télécharger
  30 novembre Télécharger
  27 octobre Télécharger
  23 septembre Télécharger
  23 août Télécharger
  22 juillet Télécharger
  16 juin Télécharger
  14 avril Télécharger
  31 mars Télécharger
  4 mars Télécharger
  1er février Télécharger

  17 décembre Télécharger
  4 novembre Télécharger
  28 septembre Télécharger
  11 septembre Télécharger
  17 août Télécharger
  23 juin Télécharger
  28 mai Télécharger
  26 mai Télécharger
  23 mars Télécharger
  26 février Télécharger

  18 décembre Télécharger
  6 novembre Télécharger
  10 octobre Télécharger
  12 septembre Télécharger
  17 juillet Télécharger
  7 juin Télécharger
  14 avril Télécharger
  27 mars Télécharger
  21 mars Télécharger
  25 février Télécharger

  28 novembre Télécharger
  26 octobre Télécharger
  6 juin Télécharger
  12 avril Télécharger
  30 mars Télécharger
  25 janvier Télécharger

  12 novembre Télécharger
  30 août Télécharger
  14 juin Télécharger
  30 mars Télécharger
  13 mars Télécharger
  26 janvier Télécharger

  12 décembre Télécharger
  29 septembre Télécharger
  17 Août Télécharger
  30 juin Télécharger
  13 avril Télécharger

  20 décembre Télécharger
  21 octobre Télécharger
  21 juillet Télécharger
  28 mai Télécharger
  15 avril Télécharger
  15 mars Télécharger
  20 janvier Télécharger